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Accueil > Présentation > Le règlement intérieur > 3 - Material functioning of the team
3 - Material functioning of the team
3.2 Utilisation de la photocopieuse
3.3 Utilisation des ordinateurs
3.4 Utilisation de la salle de réunion
3.5 ARTT
3.6 Absences pour raisons médicales
3.7 Conditions de travail, sécurité
3.8 Site web
3.9 HALSHS
3.1 Horaires et locaux
Horaires de travail
Le temps de travail correspond à un temps de travail « effectif ». Il ne prend pas en compte la pause méridienne obligatoire qui ne peut pas être ni inférieure à 45 minutes ni supérieure à 2 heures
La durée hebdomadaire de travail effectif pour chaque agent de l’unité travaillant à plein temps est de 38h30 sur cinq jours.
Les personnels autorisés à accomplir un service à temps partiel d’une durée inférieure ou égale à 80% peuvent travailler selon un cycle hebdomadaire inférieur à 5 jours.
Des facilités d’horaires sont accordées aux agents ayant des difficultés pour faire garder leurs jeunes enfants, dans la limite d’une demi-heure par jour.
Virginie, gestionnaire, étant à temps partiel, ne travaille pas le mercredi.
Congés
Les jours de congés sont accordés, après avis du responsable hiérarchique, sous réserve des nécessités de service.
Le nombre de congés est de 45 jours ouvrés (c’est-à-dire du lundi au vendredi) par année civile. Il prend en compte le nombre de jours de congés annuels et les jours de congés accordés au titre de l’Aménagement de la réduction du Temps de Travail (jours RTT).
Les jours RTT sont utilisés dans les mêmes conditions que les jours de congés annuels.
Les personnels peuvent bénéficier en plus de deux jours de fractionnement des congés annuels : 1 jour si l’agent prend 5,6 ou 7 jours en dehors de la période du 1 er mai au 31 octobre et 2 jours si ce nombre est au moins égal à 8 jours.
Le report des jours de congés annuels ainsi que les jours RTT non utilisés est autorisé jusqu’au 28 février de l’année suivante. Les jours qui n’auront pas été utilisés à cette date seront définitivement perdus, sauf si ces jours ont été déclarés dans un Compte épargne temps.
L’absence de service ne peut excéder 31 jours consécutifs (la durée des congés est calculée du premier au dernier jour sans déduction des samedis, dimanches et jours fériés).
Compte Epargne temps
Les dispositions applicables aux agents CNRS sont arrêtées par la circulaire Circulaire n° 040001DRH du 5 mars 2004.
Voir annexe détaillée sur les conditions et modalités d’ouverture d’un Compte Epargne Temps.
Horaires et accès du site
Le site Javelot est ouvert du lundi au vendredi de 7h30 à 20h30, le samedi de 7h30 à 21h00 et le dimanche de 8h30 à 19h00 (le bâtiment doit être vide en dehors de ces heures).
Pendant les vacances scolaires universitaires et les week-ends, seule l’entrée côté Montréal (rue Nationale) est ouverte.
Le site Javelot est fermé totalement les jours fériés.
Utilisation des locaux
Pour ceux et celles qui partent en dernier, il est indispensable de vérifier la fermeture des fenêtres, d’éteindre la photocopieuse et les ordinateurs, de fermer les armoires et les lumières et de fermer à clé la ou les portes. Il est demandé aussi à tous de laisser les lieux en état de propreté et de rangement tels qu’ils étaient à leur arrivée.
Horaires des séminaires
La planification des séminaires est faite si possible au mois de juillet, au plus tard le 5 septembre. Il est souhaitable que, dans la mesure du possible, les horaires des séminaires soient compatibles avec les différentes contraintes des participants de l’équipe, dont la garde des jeunes enfants et autres responsabilités, c’est-à-dire pas trop tardifs.
Téléphone et fax
Les chercheurs ont un poste à leur disposition, avec des appels limités aux fixes en national. Le numéro est : 01-57-27-63-28.
Le fax est situé au secrétariat, avec un mode d’emploi affiché : n° 01-57-27-63-29.
3.2 Utilisation de la photocopieuse
La photocopieuse est en libre service, et a donc de nombreux utilisateurs : pensez que vous n’êtes pas seul… et utilisez-la de manière raisonnable et responsable. A laisser en bon état et à éteindre après usage.
3.3 Utilisation des ordinateurs
L’utilisation des moyens informatiques est soumise à des règles explicitées dans la charte informatique CNRS. Cette charte est avant tour un code de bonne conduite. Elle a pour objet de préciser la responsabilité des utilisateurs, en accord avec la législation, et doit être signée par tout nouvel arrivant. Cette charte informatique est annexée au présent règlement intérieur.
Le laboratoire dispose de plusieurs ordinateurs PC et Mac. A l’exception de ceux qui se trouvent au secrétariat et qui sont réservés aux personnels ITA, en raison des fichiers administratifs vitaux qu’ils contiennent et qu’une main inexpérimentée risquerait de détruire, les autres ordinateurs sont à la disposition des chercheurs.
Quelques principes de base doivent être respectés pour les maintenir en bon état : les éteindre après avoir fini de travailler ; enregistrer tous ses documents dans un dossier unique ; nettoyer régulièrement son dossier ; ne pas implanter de logiciels “ piratés ”.
Certains ordinateurs ont un accès au réseau Internet et donc aux bases de données (INIST, TLF, etc). Le laboratoire achète régulièrement de nouveaux logiciels et des licences pour ordinateurs PC et MAC qui peuvent être utilisés par tous. Une liste des logiciels implantés et accessibles est régulièrement tenue à jour (notamment les antivirus, les mises à jour de système, et Eudora).
3.4 Utilisation de la salle de réunion et du matériel collectif
Pour tout ce qui est des réservations de salle de réunions propres à l’équipe, ou de salles et d’amphithéâtres de l’Université, voir avec Virginie Maouchi (planning, agenda, et formulaire à remplir pour un amphithéâtre). Un rétroprojecteur est à disposition dans la salle. Un vidéoprojecteur peut être mis à disposition au secrétariat. En aucun cas, ces matériels ne doivent sortir du laboratoire.
3.5 ARTT (Aménagement et Réduction du Temps de Travail)
La durée annuelle du travail effectif est de 1607 heures. Les modalités de mise en œuvre dans l’Unité prennent en compte les dispositions figurant dans le décret du 25/08/00 ainsi que celles énoncées dans l’arrêté du 31/08/01) et dans le cadrage national du CNRS, décision DEC010055DRH du 23/10/01 (www.cnrs.fr)
3.6 Absences pour raison médicale
Toute indisponibilité consécutive à la maladie doit, sauf cas de force majeure, dûment être justifiée et signalée au responsable de l’Unité dans les 24 heures. Sous les 48 heures qui suivent l’arrêt de travail le salarié doit produire un certificat médical indiquant la durée prévisible de l’indisponibilité.
Tout accident corporel survenant dans le cadre de l’activité professionnelle sera immédiatement déclaré auprès de l’Unité.
3.7 Conditions de travail, sécurité
S’il incombe au directeur de veiller à la sécurité et à la protection des personnels et d’assurer la sauvegarde des biens de l’Unité, chacun doit se préoccuper de sa propre sécurité et de celle des autres.
L’ACMO (agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité) assiste et conseille le directeur, il informe et sensibilise les personnels travaillant dans l’unité pour la mise en œuvre des consignes d’hygiène et sécurité.
Les dispositions à prendre en cas d’accident et d’incendie font l’objet d’un document spécifique et sont affichées dans les couloirs de l’UFR, à chaque étage.
Le registre d’hygiène et de sécurité dans lequel les personnels peuvent consigner leurs observations et suggestions relatives à la prévention des risques et à l’amélioration des conditions de travail est affiché au secrétariat, pièce 165.
Il est interdit aux personnels de fumer sur les lieux de travail.
3.8 Site web : http://www.REHSEIS.cnrs.fr
L’objectif du site est de présenter l’équipe, ses membres et ses productions : il s’adresse tout autant aux personnes ignorant les activités du REHSEIS qu’à ceux désireux d’y trouver une précision sur l’horaire d’un séminaire, l’adresse des locaux, ou le CV d’un chercheur. Il a également pour objectif d’être une archive en ligne des activités de l’équipe. Ce site est appelé à évoluer au gré des besoins et des initiatives de chacun. Il est ainsi envisagé d’en faire une version anglaise ou d’y stocker des comptes rendus bibliographiques. Vos suggestions sont les bienvenues.
Les responsables de séminaires sont invités à afficher leurs programmes annuels sur le site. Il en va de même pour les journées, colloques et conférences ponctuelles auxquels l’équipe participe. Une rubrique “actualités”, renouvelée mensuellement, et une rubrique “agenda”, renouvelée toutes les semaines, annoncent les séances à venir. Nous encourageons le stockage sur le site de toutes les traces écrites de la vie intellectuelle de l’équipe : comptes rendus et résumés, programmes des séminaires passés, etc.
Chaque membre de l’équipe dispose d’une page en propre sur le site de REHSEIS, qu’il est tenu de gérer.
3.9 HALSHS : www.hal.ccsd.cnrs.fr
Présentation
L’archive ouverte HAL-SHS (Hyper Article en Ligne - Sciences de l’Homme et de la Société) se présente comme une bibliothèque numérique recevant et diffusant les productions intellectuelles de la Recherche dans les disciplines des SHS.
Objectifs et contenu de l’archive
L’archive HAL-SHS s’inscrit dans un mouvement international en faveur du libre accès. L’autoarchivage est effectué afin d’optimiser la visibilité, l’accessibilité, la rapidité de diffusion et l’impact des productions déposées.
HAL-SHS met à disposition des documents produits par la recherche dont le niveau scientifique attendu est celui d’une publication soumise dans une revue à Comité de lecture.
Les membres de l’équipe s’engagent à déposer dans la banque de données du CNRS HAL-SHS les preprints et autre littérature grise mentionnés dans les rapports de l’équipe, voire les articles publiés, sous réserve d’accord avec la maison d’édition.
Ceux qui disposent d’une page sur d’autres sites (sur Theuth par exemple) peuvent se contenter d’y renvoyer par un lien. Les articles, thèses et communications déposées sur le site d’HAL pourront être téléchargés directement depuis la page personnelle.
